E-dépôt 27 100 -

4O 12. Chemin de petite communication n° 8. - Travaux de rectification : rapport de...

4O 12. Chemin de petite communication n° 8. - Travaux de rectification : rapport de l'agent-voyer, tableau parcellaire des terrains à occuper, détail estimatif des travaux, avant-métré, devis et cahier des charges, bordereau des prix, extrait de carte, profils, plan parcellaire, ouvrages d'art (1882-1883).
4O 13. Chemin vicinal ordinaire n° 8 dit de Frogier. - Construction d'un ponceau sur le vallon de Fontmaïor : ouvrages d'art, devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1893).
4O 14. Chemin vicinal ordinaire n° 10 dit de la Gabre et chemin vicinal ordinaire n° 11 dit du Conduit. - Construction et reconstruction de murs de soutènement : procès-verbaux d'adjudication, devis, détail estimatif, métré, bordereau des prix (1887-1890).
4O 15. Construction d'un pont sur le Rio Sec : délibérations, ordonnance, rapports, acte de cautionnement (1824-1825). Construction d'une passerelle sur le Rio Sec : correspondance, plan (1862).
4O 16. Projet d'aménagement du chemin du Village à la route provinciale de Saint-Etienne, tronçon de la paroisse de Sainte-Catherine : correspondance, instructions, délibérations, rapports, plans (1837-1841).
4O 17. Construction d'un pont sur le torrent Tra-la-Torre : soumission, procès-verbal d'adjudication (1875).
5O 1. Plan du vallon de la Clue indiquant le cheminement du canal d'irrigation dont se servent Jean Baptiste Baillet, Charles Antoine Guiglion et autres (1846).
5O 2. Fontaine publique, construction : enquête de commodo et incommodo, détail estimatif, plan, ouvrage d'art (1891).
5O 3. Travaux d'adduction d'eau potable : plan général et parcellaire, ouvrages d'art, profils (1900-1901).
10O 1. Conventions d'occupation de sol entre la Compagnie des Tramways de Nice et la commune (1899, 1902).
11O 1. Carrières de pierres : déclaration d'exploitation (1880), modèle de cahier des charges (1905), arrêté d'autorisation (1889), demandes d'ouverture (1879, 1886, 1905-1906), renseignement sur les carrières (1880). -

1824-1906