Notice descriptive

E-dépôt 28 26/2 -
Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
1D 19. Délibérations (1909-1925).
1D 20. Délibérations...Ouvrir le détail
1862-1973

Importance matérielle : 3 registres.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE
Sujet(s) :

DÉLIBÉRATION

,

ADJUDICATION

,

CORRESPONDANCE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.