Notice descriptive
E-dépôt 45 82 - 1D 19. 1838-1853. - 1838-1853
Présentation du contenu :
Contient des copies.
Importance matérielle : 1 registre.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
DÉLIBÉRATION
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Du conseil délégué.
