E-dépôt 45 128 -

Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
1K 3. Référendum pour le rattachement du comté de Nice à...

Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
1K 3. Référendum pour le rattachement du comté de Nice à la France : liste électorale, procès-verbal de votation (sic), adresses des habitants de la commune de Puget-Théniers à Napoléon III (1860).
1K 4. Élections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants (1902-1959), procès-verbaux des opérations électorales (1900-1935), procès-verbaux d'installation des maires et des adjoints (1900-1935).
1K 5. Conseil municipal : tableaux des maires, adjoints et conseillers municipaux (1925-1957).
Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
2K 1. Création d'un emploi d'homme de peine pour porter le pain au four communal et chez les particuliers : acte consulaire (1791).
2K 2. Prestations de serment des officiers de police locaux et des secrétaires communaux (1822).
2K 3. Cantonnier communal. - Création de poste : instructions, délibérations (1861-1873).
2K 4. Médecins de l'assistance médicale gratuite de la circonscription de Puget-Théniers. - Nomination des docteurs Gaymard et Paté : arrêtés préfectoraux (1898).
Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
3K 1. Distinctions honorifiques. - Médaille d'honneur de la campagne 1870-1871 : instructions, demandes (1911-1912). -

1791-1959