Notice descriptive
E-dépôt 48 66 - 1D 5. 1814-1820. - 1814-1820
Présentation du contenu :
Originales et approuvées par l'Intendance générale.
Importance matérielle : 1 registre.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
CONSEIL MUNICIPAL
,DÉLIBÉRATION
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
