Notice descriptive
E-dépôt 48 75 - 1D 14. Originales (1838). - 1838-1838
Importance matérielle : 1 registre.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
CONSEIL MUNICIPAL
,DÉLIBÉRATION
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations. > "Ordinati" (1818-1841).