Notice descriptive
E-dépôt 48 105 - 1D 44. 1841-1842. - 1841-1842
Importance matérielle : 1 registre.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
ADJUDICATION
,BIENS COMMUNAUX
,CONSEIL MUNICIPAL
,DROITS COMMUNAUX
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudication. > Biens et droits communaux. > "Decene" (1841-1842).
