Notice descriptive

E-dépôt 51 1 D 17 - 1860-1869. - 1860-1869

Présentation du contenu :

A noter : 23 septembre 1860, choix d'un instituteur communal. 30 septembre 1860, fin de l'octroi et début de l'impôt des quatre contributions. 7 octobre 1860, reboisement des montagnes. 21 octobre 1860, taxe sur les chiens. 21 janvier 1861,...

Ouvrir le détail
Mot(s) matière : CONSEIL-MUNICIPAL
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Utelle (E-dépôt 51) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations. > Conseil municipal.