Commune contre le sieur Basso concernant des coupes de bois.

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Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série D. - Administration générale de la commune.
    - Sous-série 4 D. - Contentieux.
      - Procès.

E-dépôt 57 4 D 1 - Commune contre le sieur Basso concernant des coupes de bois. - 1832-1833

Nom de personne :

BASSO (Sieur...)

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès.