Frais et dépenses engagés pour les différents procès de la communauté : rôles.

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)
- Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
    - Comptes et pièces justificatives.

E-dépôt 62 CC 34 - Frais et dépenses engagés pour les différents procès de la communauté : rôles. - 1684-1684

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes et pièces justificatives.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)