Notice descriptive
E-dépôt 62 DD 9 - Chemins .- État, réparations : ordonnance, mémoire consultatif (1688-1727). Construction du pont...
1688-1737
Présentation du contenu :
Contient également des plaintes contre le bureau des douanes à Saint-Jeannet.
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
