Notice descriptive
E-dépôt 62 FF 20 - Octobre 1727 - juin 1728. - 1727-1728
Présentation du contenu :
Instruit par Trastour et Roustan.
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.