Notice descriptive

E-dépôt 62 1 I 1 -
Fêtes, cérémonies officielles, deuils nationaux : circulaires, instructions, mandat,...Ouvrir le détail
An XIII-1909

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.