Police de la rage : circulaire, instructions, arrêté municipal.

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série I. - Police, hygiène publique, justice.
    - Sous-série 1 I. - Police locale.

E-dépôt 62 1 I 6 - Police de la rage : circulaire, instructions, arrêté municipal. - 1826-1910

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)