Notice descriptive

E-dépôt 62 2 I 5 - Passeports : circulaires, instructions, correspondance. - An IX-1849

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.