Notice descriptive
E-dépôt 62 2 L 3 - Taxe sur les fours communaux : rôles, registres de déclaration d'utilisation, état des produits...
1817-1915
Sources complémentaires :
Pour compléter, consulter également la cote E 062/04N001.
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Taxes et droits divers.
