E-dépôt 66 11 -

Sous-série 1 I. - Police locale.
1I 1. Incendies. - Défense et protection contre l'incendie,...

Sous-série 1 I. - Police locale.
1I 1. Incendies. - Défense et protection contre l'incendie, acquisition de matériel, réglementation (1937-1945).
1I 2. Droits d'usage. - Dépaissance : décrets autorisant le pacage des bêtes à laine (1858, 1863). Reconnaissance des cantons défensables : procès-verbaux (1858, 1861, 1866).
1I 3. Écobuage : arrêtés portant autorisation de pratiquer l'écobuage à une certaine distance de la forêt (1855, 1857).
Sous-série 2 I. - Police générale.
2I 1. Suspects et condamnés : feuilles de signalement de deux individus armés et d'un prévenu d'enlèvement de mineure (an XIII-1823).
2I 2. Passeports. - Demandes de passeports pour l'intérieur (1857).
2I 3. Cartes d'identité. - Demandes de cartes d'identité (1941-1943).
2I 4. Étrangers. - Demandes de cartes d'identité formulées par des étrangers : instructions, listes, récépissés (1934-1941). -

An XIII-1943