E-dépôt 74 69 -

1I 1. Police locale. - Accidents, incendies, crimes, disputes, menaces, insultes :...

1I 1. Police locale. - Accidents, incendies, crimes, disputes, menaces, insultes : procès-verbaux, plaintes (an IX-1810). Chasse : arrêtés (1808-1809). Cimetières et inhumations : circulaires (an XII-1808).
1I 2. Circulaires du sous-préfet de l'arrondissement relatives à la police locale, à la police générale, à la justice de paix et à l'hygiène publique et garde sanitaire (an VIII-an XIII).
1I 3. Police locale. - Instructions aux syndics sur la police locale (1817-1854). "Esercizi pubblici" (alberghe, osterie, caffe, etc.) (1816-1860). Rage, chiens errants, animaux dangereux (ours, loup) (1815-1851). Fête du "statuto" (1829-1858). Chasse, délits de chasse (1821-1858). Accidents, incendies, disputes (1818-1852).
1I 4 Fêtes : circulaires préfectorales, programme de fêtes (14 juillet, 15 août, 11 novembre notamment), délibérations du conseil municipal accordant des subventions pour les fêtes ou réglementant certains détails (en particulier le tir des "mortairets"), notes, correspondance, lettres et demandes de particuliers, comité des fêtes (1865-1936). Débits de boissons, cafés, bals, hôtels : registre de déclaration d'ouverture d'un débit de boissons (1902-1918) arrêtés autorisant ou ordonnant la fermeture des débits de boissons, circulaires préfectorales ; déclaration d'ouverture d'un débit de boissons ; demande d'ouverture (1861-1937).
1I 5. Alignements et constructions, poses de canalisations. - Demandes de particuliers, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de notification, correspondance (1861-1927). Chasse et pêche : circulaires et délibérations diverses concernant la chasse (délivrance des permis, répression du braconnage, chasse des pigeons-voyageurs), états de permis de chasse délivrés dans la commune d'Eze, arrêtés du maire, procès-verbaux du garde-champêtre pour délits de chasse (1876-1936). Courses : lettres d'avis du maire, arrêtés préfectoraux réglementant la circulation pour le passage d'une course (1912-1937). Divagation des chiens, chiens et chats enragés : circulaires et avis, procès-verbaux de constatation ou d'examen d'animaux, lettres de particuliers (1885-1937). -

An VIII-1937