E-dépôt 74 70 -

Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
1I 6. Incendies. - Règlement concernant les mesures à...

Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
1I 6. Incendies. - Règlement concernant les mesures à prendre pour prévenir les incendies : circulaires et instructions (1920-1931). Extincteurs, achat et rechargement de 10 appareils extincteurs "Knock-out" (1929-1938). Incendies : états des frais, délibérations, pièces diverses (1877-1931). Incendies de 1929, 1933, contestation avec le 157e R.A.P. (1929-1936). Incendies de 1935-1936 et incendie du Cap-Roux (1937).
1I 7. Procès-verbaux et constats du garde-champêtre. Éboulements. Notifications de citations. Police du roulage et de grande voirie. Insultes, injures et violences : plaintes et constats. Vols : plaintes et enquêtes. Achat d'un revolver pour le garde champêtre. Circulaires préfectorales relatives à la police locale, à la police des campagnes, au vagabondage. Papiers trouvés sur des personnes mortes accidentellement (1863-1933).
Sous-série 2 I. - Police générale.
2I 1. Émigrés. - Première liste des émigrés de la ville de Nice, canton et district de Nice (sans date). Deuxième supplément à la liste des émigrés du district de Nice (25 floréal an II).
2I 2. Individus dangereux, barbets, émigrés, mendiants (an VIII-an XII). Port d'armes : arrêtés (an IX-1810). Passeports : registre des passeports, instructions (an XIII-1811). Documents divers (an X, 1809).
2I 3. Étrangers. - Circulaires, avis, instructions (1815-1852). Passeports : circulaires, avis, instructions (1821-1853). Émigrés, émigrés politiques : circulaires (1832-1849). Jeux de hasard, loteries : circulaires (1816-1855). Port d'armes : circulaires, instructions (1821-1836). Individus dangereux, fous, repris de justice : circulaires, instructions (1815-1856). Vagabonds, mendiants, "oziosi" : circulaires, instructions (1817-1854). Documents divers (1814-1859). -

An II-1937