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1K 13. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales,...

1K 13. Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales, instructions, avis officiels, correspondance (1860-1937).
1K 14. Élections municipales. - Procès-verbaux d'élection et d'installation des conseillers municipaux, élections des maires et des adjoints, procès-verbaux d'installation des maires et des adjoints, contestation au sujet d'opérations électorales, arrêtés préfectoraux, correspondance, avis officiels, documents divers (1860-1935). Création d'un poste d'adjoint spécial à la mairie d'Eze (1912-1913). Démissions de conseillers municipaux (1876, 1898, 1934). Tableaux des conseillers municipaux (1876-1925).
1K 15. Élections à la chambre départementale d'agriculture. - Déclarations à souscrire par chaque électeur pour l'établissement de la liste électorale (1920). Listes électorales agricoles (1920-1935). Instructions sur l'établissement de la liste électorale agricole et délibérations du conseil municipal portant désignation de délégués (1927-1936). Élections à la chambre départementale d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales (1927-1933). -

1860-1937