E-dépôt 85 16 -

DD1. Biens communaux : acte de délimitation des montagnes pastorales (1722). 1 cahier .
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DD1. Biens communaux : acte de délimitation des montagnes pastorales (1722). 1 cahier .
DD2. Eaux et forêts. - Supplique adressée par la communauté aux autorités de Nice afin de lui permettre de faire des coupes de bois dans la forêt dénommée "le Devens d'Estench" : correspondance (1764). 1 pièce .
DD3. Travaux publics. - Travaux de réparations à l'église paroissiale : état des dépenses communales (1741-1742). 1 cahier .
DD4. Travaux publics. - Travaux de réparations au cimetière : acte consulaire (1783). 1 pièce .
DD5. Voirie. - Travaux au pont sur le Var : correspondance relative à la contribution financière de la communauté (1783). 1 pièce. -

1722-1783