Notice descriptive

E-dépôt 86 22/1 -
Sous-série 1 N. - Biens communaux.
1 N 1. Terrains communaux. - Délibérations portant...
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1818-1948

Importance matérielle : 15 pièces, 8 registres.
Nom de personne :

BONNOME Charles

,

GUÉRIN Pierre

Mot(s) matière : AMENAGEMENT-RURAL, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, BIEN-ADMINISTRE, CANALISATION, CEREALE, CONCESSION-DOMANIALE, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, IMMOBILIER, IRRIGATION, MATERIEL-AGRICOLE, PRODUIT-DOMANIAL, PROPRIETE-PUBLIQUE, SOCIETE-D'INTERET-COLLECTIF-AGRICOLE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX
Sujet(s) :

ADJUDICATION

,

AFFERMAGE

,

AIRE de BATTAGE du GRAIN

,

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL

,

BARÊME des TARIFS d'AFFERMAGE

,

BATTAGE du GRAIN (AIRE de...)

,

Canaux de Saint-Auban (Association Syndicale des...)

,

CHAUX (DÉPÔT de...)

,

DÉLIBÉRATIONS

,

DÉPENSES (RECETTES et...)

,

DÉPÔT de CHAUX

,

GRAIN (AIRE de BATTAGE du...)

,

LIVRE de DÉTAIL des RECETTES et DÉPENSES

,

RECETTES et DÉPENSES

,

SYNDICALE (ASSOCIATION...)

,

TARIFS d'AFFERMAGE

,

TERRAIN COMMUNAL

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.