Usages locaux. - Rapport relatif aux défrichements communaux. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série I. - Police, hygiène publique, justice.
    - Sous-série 1 I. - Police locale.

E-dépôt 93 1 I 9 - Usages locaux. - Rapport relatif aux défrichements communaux. - 1816-1816

Importance matérielle : 1 pièce.

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)