Notice descriptive
E-dépôt 102 58 - 1D 13. 1828. 1registre .
1D 14. 1829. 1 registre .
1D 15. 1830-1840. 1 registre. - 1828-1840
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
