Notice descriptive
E-dépôt 102 59 - 1D 16. 1815-1819. 1 registre .
1D 17. 1821-1822. 1 registre .
1D 18. 1828-1840. 1 registre. - 1815-1840
Présentation du contenu :
Il s'agit de délibérations approuvées.
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
