E-dépôt 102 93 -

1G 8. Déclaration des biens omis d'être portés sur le cadastre : tableaux (1858).
1G 9....

1G 8. Déclaration des biens omis d'être portés sur le cadastre : tableaux (1858).
1G 9. Délimitation du territoire, division du territoire en section, expertise cadastrale de la commune : correspondance, procès-verbaux (1860, 1873-1874).
1G 10. Matrice des propriétés foncières (1862-1873).
1G 11. Matrice des propriétés bâties (1861).
1G 12. Estimation des biens situés en territoire italien : instructions, états (1873, 1895).
1G 13. Mutations de propriétés. - États des mutations survenues sur la commune de Belvédère (an IX-an X, an XIII, 1806, 1808-1809, 1811-1813). -

1801-1895