E-dépôt 102 116 -

Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
1I 11. Chasse. - Permis de chasse (1920-1927).
1I 12....

Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
1I 11. Chasse. - Permis de chasse (1920-1927).
1I 12. Chasse et pêche en territoire italien. - Location des terrains, droits d'impôts, permis de chasse et de pêche : instructions, correspondance (1902-1935).
Sous-série 2 I. - Police générale.
2I 1. Surveillance des émigrés. - Instructions, correspondance, état nominatif (an II-an XI).
2I 2. Lutte contre les barbets. - Instructions, procès-verbaux de délits et de crimes, rapports, ordonnance judiciaire (an IV-an IX, an XIII).
2I 3. Passeports de l'intérieur (an II-an VII). 3 cahiers .
2I 4. Passeports de l'intérieur. - Souches (1807-1813).
2I 5. Étrangers. - Registre des étrangers (1899). État numérique (1896). Enregistrement des demandes de cartes d'identité (1933-1953). Enregistrement des visas d'arrivée et départ des étrangers à Belvédère (1933-1967).
2I 6. Changement de domicile. - Déclarations (1860-1861). 1 registre .
2I 7. Souscriptions. - Souscriptions en faveur des pêcheurs bretons et des sinistrés du Midi de la France : listes nominatives des souscripteurs (1930).
Sous-série 3 I. - Justice.
3I 1. Tribunal spécial des Alpes-Maritimes. - Extraits de jugements condamnant les barbets (an X).
3I 2. Décisions judiciaires. - Extraits de jugements, mandats d'arrêt, réhabilitation, demandes de renseignements (an VII-1922).
Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
5I 1. Bâtiments menaçants ruines. - Procès-verbaux de constat, correspondance (an IX, 1921, 1929).
5I 2. Épizootie. - Mesures de prévention et de lutte : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de déclaration de maladie, certificats de visite des troupeaux, statistiques, correspondance (an IV, 1810, 1856, 1873-1911). -

1794-1967