E-dépôt 102 141 -

Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
1N 6. Récolte des fleurs de lavande, de l'absinthe,...

Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
1N 6. Récolte des fleurs de lavande, de l'absinthe, des champignons et des châtaignes. - Affermage : cahiers des charges, soumissions, procès-verbaux d'adjudication (1809, 1869-1889, 1931-1945).
1N 7. Produits des biens communaux. - Affermage des biens ruraux : cahiers des charges (1863-1945).
1N 8. Produits des biens communaux. - Affermage des biens ruraux : procès-verbaux d'adjudication (1863-1944). 38 cahiers.
1N 9. Bandites. - État des terrains en bandites : tableau (1836). Cession de droits détenus par des particuliers sur la bandite de l'Adrec au profit de la commune : convention, extrait du plan cadastral (1901). Rachat des droits de bandite grévant les terrains communaux : extrait de la matrice cadastrale, extrait de la proposition de loi, correspondance (1926-1933).
Sous-série 2 N. - Bois.
2N 1. État des bois communaux : tableaux (an IV, an X, 1834). Vérification de la contenance des bois communaux : délibération (an XIII). Reconnaissance des bois et forêts appartenant à la commune (1810).
2N 2. Chablis, volis ou bois de délit : procès-verbaux de reconnaissance (1864-1899). -

1796-1945