E-dépôt 102 143 -

Sous-série 3 N. - Eaux.
3N 1. Pêche. - Mise en adjudication de la pêche sur la Gordolasque :...

Sous-série 3 N. - Eaux.
3N 1. Pêche. - Mise en adjudication de la pêche sur la Gordolasque : délibération, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, liste des riverains, correspondance (1872-1873).
3N 2. Distribution d'eau. - Concession d'eau en faveur de particuliers : délibérations, actes de concession (1880, 1882, 1900, 1912).
Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
4N 1. Blé de l'oeuvre-pie Castellan. - Vente aux enchères publiques : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1860-1864).
4N 2. Fromages des pâturages communaux. - Ventes aux enchères publiques : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1860-1865).
4N 3. Boucherie locale. - Mise à ferme : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations (1860-1899).
4N 4. Garde des taureaux des génisses et des chèvres. - Mise à ferme : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1867-1896, 1924-1925).
4N 5. Vente aux enchères publiques d'une chaudière, d'une horloge, d'une charrue et d'une herse : extrait de délibération, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1881).
4N 6. Vacheries communales dites de : Tuor, Gravières et Fous, Lac-Gautier, Balmo-Estec, Vérairier, Pont-Rame. - Mise à ferme : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1868-1899, 1920-1941).
4N 7. Vente aux enchères publiques d'une maison d'habitation dénommée "ancienne mairie". - Délibération, enquête commodo et incommodo, procès-verbal descriptif et estimatif de l'immeuble communal, plan de situation, plan descriptif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1922-1924).
Sous-série 5 N. - Biens nationaux.
5N 1. Biens des émigrés. - État des biens des citoyens absents (an III). Séquestre des biens des émigrés : procès-verbaux (an VI). -

1794-1941