E-dépôt 102 148 -

4O 9. Chemins vicinaux. - Classement : état et tableau général de classement (1861-1862, 1867,...

4O 9. Chemins vicinaux. - Classement : état et tableau général de classement (1861-1862, 1867, 1871). Demande de classement de chemins dans la petite vicinalité : correspondance, arrêtés, rapport (1881, 1933-1937).
4O 10. Chemins vicinaux. - Réparations : réalisation d'un emprunt pour effectuer les réparations aux chemins vicinaux (1872).
4O 11. Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Roquebillière. - Rectification du C.V.O. n°1, partie comprise entre la place de Belvédère et la route départementale n°1 : arrêté prononçant l'enquête d'utilité publique, tableau parcellaire des terrains à occuper, jugement d'expropriation pour cause d'utilité publique, notifications, indemnisations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1869-1873). Projet de variante dans le tracé de la rectification : délibérations, rapport, enquête d'utilité publique (1873-1875). Réparations des éboulements survenus sur le C.V.O. n°1 à la suite de puies torrentielles : délibérations, devis estimatif (1877). Rectification du C.V.O. n°1 du lieu-dit Saint-Blaise au pont de Fraïssel : rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1877). Réparations des murs éboulés : convention, soumissions, marché de gré à gré, correspondance (1880). Bornage des talus : délibérations, rapport, correspondance (1881-1882). Réparation et construction de parapets et de banquettes : délibération, devis estimatif, rapport de l'agent-voyer cantonal, procès-verbal d'adjudication et décompte des travaux (1887-1889). Réparation des avaries causées au chemin par les orages d'automne dans la partie comprise entre la limite de la commune de Roquebillière et celle de Belvédère : rapport de l'agent-voyer cantonal, avant-métré, détail estimatif (1926).
4O 12. Chemin vicinal ordinaire n°1 Bis dit de Saint-Blaise. - Remise en état de viabilité : délibération, rapport de l'agent-voyer cantonal, correspondance (1922, 1925). Rectification et élargissement du chemin au droit de la propriété Faraut : avant-métré estimatif, subvention, soumissions, décompte des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance de Jean faraut (1932-1934). Élargissement du chemin à 5 mètres entre la chapelle Saint-Blaise et le quartier Transcaous sur une longueur de 481,40 mètres : plan parcellaire, profils en long, profils en travers, profils en travers types, ouvrages d'art, avant-métré, bordereau des salaires, devis et détail estimatif, état parcellaire, acquisition de terrains nécessaires à l'élargissement du chemin, subvention départementale, soumissions et procès-verbal d'adjudication des travaux, décomptes et procès-verbal de réception des travaux, certificat d'achèvement des travaux (1936-1939). Élargissement au point kilométrique 0,200 sur une longueur de 39 mètres : plan et profils en travers, avant-métré, bordereau des salaires, devis et détail estimatif, état parcellaire, subvention départementale (1938). Élargissement à 5 mètres et réfection du chemin entre les points kilométriques 0 et 0,148 : plan, profils en travers, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, rapport de l'ingénieur du service vicinal, subvention départementale, soumissions et procès-verball d'adjudication des travaux, acquisition de terrains, contentieux, décompte définitif des travaux (1939-1942).
4O 13. Ouverture d'un embranchement entre les chemins vicinaux 1-1BIS et 2 dit de la Salella sur une longueur de 82,55 mètres. - Enquête commodo et incommodo, acquisition de terrains à l'amiable, tableau parcellaire (1876). -

1861-1942