E-dépôt 102 162 -

1S 7. Association syndicale libre (transformée en association autorisée) du canal de la Fuont. -...

1S 7. Association syndicale libre (transformée en association autorisée) du canal de la Fuont. - Création, administration et comptabilité : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, acte d'association, délibération approuvant les comptes rendus par le receveur du syndicat, correspondance (1931-1934).
1S 8. Association syndicale autorisée du canal de la Fuont. - Réfection du canal, 1er lot : extrait de la carte d'état-major, plan du tracé, devis descriptif et estimatif, analyse des prix, subvention départementale, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance (1932-1934). 2ème lot : plan du tracé du canal, profil en long, profil en travers, cahier des charges, devis estimatif, correspondance (1939).
1S 9. Association syndicale libre de l'ancienne route de Roquebillière à Belvédère. - Création et administration : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, acte d'association, correspondance relative à la transformation de l'ancienne route en chemin agricole (1931-1934).
1S 10. Association syndicale autorisée du canal de Colombe, Zibac et Brocart. - Création, modification, budgets, comptes administratifs, rôles des taxes pour l'entretien du canal (1933-1943).
1S 11. Association syndicale autorisée du canal de Colombe, Zibac et Brocart. - Réfection du canal, 1ère partie : extrait de la carte d'état-major, plan du tracé, profil en long, profils en travers types et ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif, extrait du cahier des charges, décomptes des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1933-1937).
1S 12. Association syndicale autorisée du canal de Colombe, Zibac et Brocart. - Réfection du canal, 2ème partie : plan parcellaire avec tracé du canal, profils en travers des ouvrages, cahier des charges, bordereau des prix et devis estimatif, subvention, correspondance (1938-1942).
1S 13. Association syndicale libre du chemin de la Gordolasque. - Administration et comptabilité : délibérations, comptes administratifs, apurement de comptes, registre d'inscription des mandats (1933-1946).
1S 14. Association syndicale libre du chemin de la Gordolasque. - Construction et travaux complémentaires : devis descriptif, financement des travaux, procès-verbal d'adjudication des travaux, certificats de paiement, correspondance (1935-1938). -

1931-1946