Notice descriptive

E-dépôt 109 13 -
1D 01. 28 février 1818 - 19 février 1825. 1 registre.
1D 02. 4 juillet 1825 - 31 juillet 1832. 1...Ouvrir le détail
1818-1832

Présentation du contenu :

Reliées en désordre.

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.