Notice descriptive

E-dépôt 109 15 -
1D 05. Adjudications (30 septembre 1825 - 9 décembre 1842). 1 registre.
1D 06. 16 août 1860 - 30...Ouvrir le détail
1825-1872

Présentation du contenu :

Le registre coté E 109/014/1D 05 ne concerne que les adjudications.

Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

ADJUDICATIONS (REGISTRES d'...)

,

DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.