Notice descriptive

E-dépôt 109 21 -
1G 01. État des sections B et D (s.d. vers 1800). 2 cahiers.
1G 02. État de la section B (s.d....
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1800-1914

Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER
Sujet(s) :

CONTRIBUTIONS

,

DÉLIMITATION du TERRITOIRE COMMUNAL

,

Division du territoire communal en sections

,

ÉTAT de SECTION

,

EXPERTISE CADASTRALE

,

FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

,

GÉOMÈTRE-DÉLIMITATEUR

,

LIMITES du TERRITOIRE COMMUNAL

,

MATRICE CADASTRALE

,

NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

,

PLAN

,

PROCÈS-VERBAL CADASTRAL

,

PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

,

Territoire communal (Délimitation et division du...)

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.