Notice descriptive
Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER
Sujet(s) :
CONTRIBUTIONS
,DÉLIMITATION du TERRITOIRE COMMUNAL
,Division du territoire communal en sections
,ÉTAT de SECTION
,EXPERTISE CADASTRALE
,FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)
,GÉOMÈTRE-DÉLIMITATEUR
,LIMITES du TERRITOIRE COMMUNAL
,MATRICE CADASTRALE
,NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)
,PLAN
,PROCÈS-VERBAL CADASTRAL
,PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE
,Territoire communal (Délimitation et division du...)
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.