Notice descriptive

E-dépôt 109 23 - 1G 10. Folios 1 à 492 (1913-1933). 1 registre. - 1913-1933

Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER
Sujet(s) :

CONTRIBUTIONS

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FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

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MATRICE CADASTRALE

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NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

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PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales. > Propriétés foncières (1913-1933).