E-dépôt 109 34 -

1M 01. Généralités. - Réparations concernant plusieurs bâtiments communaux (église, presbytère,...

1M 01. Généralités. - Réparations concernant plusieurs bâtiments communaux (église, presbytère, mairie et école) : instructions préfectorales et correspondance (1861-1862). 2 pièces.
2M 01. Bâtiment communal groupant mairie, école et prétoire de la justice de paix. - Construction, réparations : instructions préfectorales, promesse de vente du terrain nécessaire par Joseph Audoli, devis estimatif, plans, délibérations, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication des travaux à Joseph Mélan, notes de fournitures, facture de réparation de la toiture (1865-1936). 1 liasse.
2M 02. Mairie et école. - Réparation des dégâts du séisme du 23 février 1887 : avant-métré, devis, cahier des charges, plans, coupes (23 juillet 1888). 4 pièces.
3M 01. Four à pain communal. - Réparations : devis et délibération en portant approbation, procès-verbal d'adjudication des travaux (16 juin-11 août 1890). 4 pièces .
3M 02. Aire à battre le grain. - Projet de construction : détail estimatif et plan (5 juillet 1911). 1 pièce.
3M 03. Hangar communal. - Construction : délibération approuvant les plans et vote de la dépense, plan, coupe, façade, soumissions d'entrepreneurs (1911). 4 pièces.
3M 04. Moulin à huile. - Achat aux consorts Caisson : note de la perception, certificat complet sur transcription, contrat de vente, délibération, mandat de paiement (1945-1947). 7 pièces.
5M 01. Caserne de gendarmerie du quartier Saint-Antoine. - Réparations : notes et factures des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, mémoires, détail estimatif, traité de gré-à-gré, délibérations, instructions préfectorales, proposition de paiement, décompte définitif (1936-1940). 1 liasse.
6M 01. Prétoire de la justice de paix. - Réparations : devis estimatif, arrêté d'adjudication et procès-verbal de réception des travaux (1863-1874). 6 pièces.
8M 01. Toilettes publiques du Boulevard Paul Fabry. - Construction et réparations : plans, élévations et coupes, soumissions d'entrepreneurs, devis et détails estimatifs, délibérations, instructions préfectorales, notes de travaux, journées d'ouvriers, factures, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1914-1939). 1 liasse.
8M 02. Toilettes publiques du lavoir communal. - Construction : délibérations, instructions préfectorales, note de travaux (Janvier-mai 1940). 5 pièces.
8M 03. Bains douches municipaux. - Construction : rapport de l'architecte, plans et coupes, instructions préfectorales, soumission d'architecte, délibérations, situation de travaux, devis, ordonnancements, certificat de réception des travaux, mémoire de travaux, relevé des honoraires, correspondance (1930-1932). 1 liasse.
8M 04. "Maisonnette au quartier de la Pinette pour le compte de M. Augustin Maurel" (Travaux communaux). - Construction : devis estimatif, lettre d'Augustin Maurel, croquis non-côté des trois façades de la maison (19 juin 1899). 3 pièces.
9M 01. Chapelle de la Confrérie dite de Sainte-Croix. - Reconstruction : acte consulaire portant décision de reconstruction, calcul estimatif des dépenses, relation de publication, actes d'adjudication des travaux, instructions de l'intendance générale, plan et coupe aquarellés, correspondance (1822-1830). 2 recueils et 12 pièces.
9M 02. Église paroissiale. - Réparation du toit : délibération décidant les travaux, instructions de l'Intendance générale, estimation des travaux, avis d'adjudication, relation de publication, délibération de mise en adjudication, rapport de vérification des travaux, correspondance (1840-1843). 1 recueil.
9M 03. Église paroissiale et presbytère. - Réparations diverses : instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, devis estimatif, délibérations de la mairie et du conseil de fabrique, soumission d'entrepreneur, procès-verbal d'adjudication des travaux (1865-1894). 11 pièces.
9M 04. Église paroissiale. - Installation d'une horloge sur le clocher : lettres de la maison Paul Odobey Fils, horloger à Morez (Jura), contrat entre la commune et l'horloger, délibération, état des sommes dues (1894-1895). 11 pièces.
9M 05. Église paroissiale. - Réparation du clocher : plan, coupe et élévation, délibérations du conseil de fabrique et de la mairie, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, affiche et procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission d'entrepreneur, décomptes des travaux (1896-1898). 16 pièces.
9M 06. Église paroissiale. - Réparation de la façade et du clocher : délibérations, devis, cahier des charges, instructions préfectorales (1934-1937). 6 pièces.
9M 07. Presbytère. - Réparations diverses : avant-métré et détail estimatif, devis et cahier des charges, plans, coupes et élévation, délibération, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, soumissions d'entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication des travaux (1889-1943). 12 pièces.
9M 08. Chapelle des pénitents. - Projet de démolition : soumission d'entrepreneur pour la démolition de la chapelle à l'occasion des travaux d'aménagement de l'immeuble Victor Léotardi en école de filles, lettre de l'évêché de Nice protestant contre le projet de démolition, note de la préfecture interdisant la démolition (1892-1893). 3 pièces.
9M 09. Chapelle de Saint-Roch. - Réparations : instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, devis estimatif, certificat de paiement, décompte des ouvrages exécutés (1897-1900). 4 pièces.
10M 01. Logement pour les indigents. - Aménagement au sous-sol de la "Maison du Poilu" : cahiers des charges, avant-métré, plans, délibérations, instructions préfectorales, décompte définitif des travaux (1933-1934). 13 pièces.
10M 02. Bureau de Bienfaisance. - Installation de l'éclairage électrique dans la maison Mignon : procès-verbal d'adjudication, facture, compte-rendu de visite des travaux (1939-1941). 3 pièces.
11M 01. Groupe scolaire double pour garçons et filles. - Projet de construction (non-réalisé) : délibérations, promesse de vente du terrain nécessaire à la construction, instructions de l'inspection des écoles primaires, de la sous-préfecture de Puget-Théniers et de la préfecture, rapport de l'inspecteur d'académie, devis estimatif et cahier des charges, plans, coupes et élévations, certificat de publication et procès-verbal d'enquête de commodo, procès-verbal d'estimation, demande de secours, état de la situation financière de la commune, correspondance (1881-1885). 1 liasse.
11M 02. École primaire de filles. - Aménagement de la maison Victor Léotardi : déclaration d'ouverture d'école, délibération décidant l'achat, promesse de vente par Victor Léotardi, état d'inscription d'hypothèques, instructions préfectorales, plans, coupes, métré estimatif, devis, cahier des charges, rapport d'architecte, procès-verbal d'estimation de l'immeuble, plans, mémoire explicatif, instructions de l'Inspection académique, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête et procès-verbal d'enquête de commodo, tableau d'amortissement d'emprunt, rapport du comité consultatif d'architecture, soumission d'entrepreneur, correspondance (1890-1894). 1 liasse.
11M 03. Groupe scolaire. - Projet de construction (non réalisé) : autorisation ministérielle, extrait du plan cadastral, tableau parcellaire, procès-verbal estimatif des terrains nécessaires, plans, façades, profils, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique, avis défavorable du comité des constructions scolaires, correspondance (1933-1934). 1 liasse.
11M 04. Groupe scolaire de 1885. - Entretien : note de blanchissage à la chaux des salles de classe, rapport de l'inspection académique sur la nécessité de créer une cour de récréation pour la sécurité des enfants, rapports de l'Inspection départementale médicale des écoles relevant l'insuffisance de l'aération et de l'éclairage des locaux scolaires, délibération relative à la nécessité d'établir un nouveau projet de groupe scolaire (1936-1937). 5 pièces.
11M 05. Centre scolaire d'éducation physique et sportive. - Projet de construction : lettre du maire au service des Ponts et Chaussées, plan (s.d. v.1936). 2 pièces.
12M 01. Poste distributeur d'essence. - Installation en bordure de la R.N.202 : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, tableau descriptif, correspondance (1932). 3 pièces. -

1822-1947