E-dépôt 109 36 -

2O 01. Place publique. - Agrandissement : délibérations, devis et cahier des charges, rapport...

2O 01. Place publique. - Agrandissement : délibérations, devis et cahier des charges, rapport d'estimation, instructions de la sous-préfecture, procès-verbal d'enquête de commodo, traité de gré à gré (1864-1871). 10 pièces.
2O 02. Rues du village (Rue du Marché, Rue Saint-Antoine, Rue du Barry, Rue du Four, Rue de la Juterie, Rue du Sestier, Rampe du Barry, Passage Borrelli, Rue du Château, Rue Close, Rue Joseph Léotardi). - Pavage : avant métré, détail estimatif, devis, cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, rapports d'architectes, soumissions d'entrepreneurs, métré estimatif, mémoires de travaux, certificats de paiement, correspondance (1890-1934). 1 liasse.
2O 03. Place Carnot. - Réfection de la grille en fer forgé entourant la place (1909), rechargement, cylindrage, goudronnage (1932), réfection de l'escalier (1936-1937) : exposé des motifs, plan, procès-verbaux de réception et d'épreuve de matériaux, feuilles d'attachements, mémoires des sommes dues, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, délibérations, cahier des charges, rapport, détail estimatif, correspondance (1909-1937). 1 liasse.
2O 04. Ruelle de la Gendarmerie. - Élargissement et rectification : plan et profils en travers, avant métré, tableau des terrains à acquérir, détail estimatif, mémoire justificatif, note en régie, facture, instructions préfectorales, délibération de la Commission départementale des améliorations agricoles, devis estimatif, soumission d'entrepreneur, procès-verbaux d'adjudication et de réception provisoire et définitive des travaux, décomptes définitifs, certificats de paiement, délibération du Conseil général, correspondance (1927-1931). 1 liasse.
3O 01. Route Nationale n° 207 puis 202. - Travaux riverains et entretien de la chaussée : procès-verbaux de récolement, arrêtés préfectoraux portant autorisations de travaux, rapport de l'ingénieur ordinaire des Ponts et Chaussées au sujet de la réclamation de l'entrepreneur Bocchia, instructions préfectorales, arrêté préfectoral portant ordonnance d'ouverture d'enquête d'utilité publique, correspondance (1883-1935). 1 liasse.
3O 02. Chemin d'intérêt commun n° 17 de Villars à Malaussène. - Construction de la portion entre la Chapelle Saint-Roch et la Route Départementale n° 2 : plan général, nivellement en long, profils en travers, ouvrages d'art, avant métré, devis et cahier des charges, analyse des prix, détail estimatif, mémoire sur les travaux, tableau parcellaire, arrêté préfectoral portant fixation du pourcentage sur le coût des travaux imputable aux communes de Malaussène et Villars, plan parcellaire, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, acte administratif de cession amiable de terrain nécessaire aux travaux, liste nominative des propriétaires ayant cédé des terrains, procès-verbal de règlement de travaux imprévus, procès-verbal de réception provisoire des travaux, rapport de l'agent voyer d'arrondissement, métré et décompte des ouvrage exécutés, procès-verbal de réception définitive des travaux, correspondance (1862-1869). 1 liasse.
3O 03. Idem. - Modification du tracé à la Chapelle Saint-Roch : rapports de l'agent voyer, plan de la rectification, profils en travers, avant métré, analyse des prix, détails estimatifs, tableau parcellaire, plan général, profil en long, plans de détails (1865-1866). 17 pièces.
3O 04. Chemin d'intérêt commun n° 17 de Villars à Malaussène. - Construction de la portion entre le village et la Chapelle Saint-Roch : mémoire sur les travaux, profils en travers, délibérations, avis de l'agent voyer, acte administratif de cession amiable de terrain, tableaux parcellaires, plans, rapports de l'agent voyer, tableau terrier, exemplaires du quotidien "Le Petit Niçois" portant publicité des travaux, état des salaires dus au Conservateur des hypothèques de Nice (1869-1891). 1 liasse.
3O 05. Idem. - Travaux riverains : lettres de demandes d'autorisations de travaux bordant le chemin par les propriétaires, rapports de l'agent voyer d'arrondissement, arrêtés municipaux portant autorisation de travaux (1865-1899). 1 liasse.
3O 06. Chemin d'intérêt commun n° 26 de Villars à Clans. - Construction de la portion comprise entre le village et le Col de Civales (1880-1882), puis de celle comprise entre ce point et le pont du Chemin Vicinal Ordinaire n° 4 (1882-1884) : instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers, actes administratifs de cession amiable, plan parcellaire des terrains à acquérir, avis d'ouverture d'enquête de commodo, notes et rapports de l'agent voyer d'arrondissement, arrêtés préfectoraux portant autorisation de travaux, état des mandats délivrés pour indemnités de terrains, rapport de la Commission départementale des chemins, délibérations, ordre de service des Ponts et Chaussées, mandat de paiement, correspondance (1880-1886). 1 liasse.
3O 07. Idem. - Terrains et travaux riverains : délibération portant avis favorable à la rétrocession à son propriétaire d'un terrain exproprié inutile aux travaux de construction du chemin, métré et estimation avec plan d'un terrain dépendant du chemin par suite d'exécution d'alignement, lettres de demandes d'autorisation de travaux en bordure du chemin par des particuliers, rapports des agents voyers de l'arrondissement et du canton sur ces demandes, arrêtés préfectoraux portant autorisation pour ces travaux, instructions du Service des Ponts et Chaussées y relatifs, procès-verbaux de récolement de travaux particuliers, correspondance (1894-1929). 1 liasse.
3O 08. Idem. - Rectification de courbes à faible rayon entre les points kilométriques 2 km 400 et 2 km 500 sur 107 mètres : bordereau du service vicinal, plan parcellaire, profil en long, état parcellaire des terrains à acquérir, rapport de l'agent voyer d'arrondissement, arrêté préfectoral portant ordonnance d'ouverture d'enquête de commodo, avis d'ouverture d'enquête, avis du maire, délibération, décision de la Commission départementale des chemins (1911-1912). 11 pièces.
3O 09. Idem. - Travaux divers de redressement du tracé : note du maire à l'ingénieur des Ponts et Chaussées, note de l'agent voyer d'arrondissement au maire, délibérations portant autorisation d'acquisition amiable de terrains nécessaire aux travaux de rectification, actes de vente de terrains (1916-1925). 6 pièces.
4O 01. Service vicinal. - Comptabilité : budgets et chapitres additionnels (1911-1924). 12 pièces.
4O 02. Service vicinal. - Comptabilité : arrêté de mise en demeure de création de ressources pour l'année 1908 (28 mai 1907). 1 pièce.
4O 03. Service vicinal. - Administration : arrêté préfectoral portant classement de chemin vicinal comme chemin d'intérêt commun, liste des chemins vicinaux ordinaires, avertissement du directeur des contributions directes pour l'acquit de la taxe des prestations en nature, instructions préfectorales, délibération portant vote de crédit pour la voirie communale, feuille de renseignements sur les chemins ruraux de la commune, mémoire des sommes dues par la commune pour les frais de gestion de la voirie rurale et urbaine, note de l'ingénieur des Ponts et Chaussées (1863-1951). 1 liasse.
4O 04. Service vicinal. - Taxe des prestations en nature : rôles nominatifs annuels (1911-1923). 13 pièces.
4O 05. Service vicinal. - Taxe des prestations en nature : listes nominatives des propriétaires ayant opté pour l'acquittement de la taxe par journées de travail sur les chemins communaux (1910-1923). 4 pièces.
4O 06. Service vicinal. - État de classement des chemins vicinaux de la commune (1867). 1 pièce.
4O 07. Service vicinal. - Tableaux généraux et supplémentaires de classement des chemins communaux (1861-1867). 3 pièces. -

1861-1950