Notice descriptive

E-dépôt 118 18 -
1D 15. Adjudications (19 septembre 1849 - 23 novembre 1859).1 recueil.
1D 16. Délibérations et...
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1849-1906

Présentation du contenu :

A noter :
15 août 1860. - Nomination reglementaire de l'instituteur . Le conseil stipule de conserver son instituteur prêtre.
9 sept. 1860. - Nomination d'une députation pour participer à la réception de l'Empereur à Nice avec maire et curé,...

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Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :

ADJUDICATION

,

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.