Notice descriptive
Présentation du contenu :
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Sujet(s) :
ADJUDICATION
,DÉLIBÉRATION
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Malaussène (E-dépôt 118) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.