E-dépôt 120 16 -

Sous-série 1 K. - Élections.
1K 1. Listes électorales (1848-1849, 1894-1945).
1K 2. Plébiscite...

Sous-série 1 K. - Élections.
1K 1. Listes électorales (1848-1849, 1894-1945).
1K 2. Plébiscite du 15 avril 1860. - Procès-verbal des opérations électorales (1860).
1K 3. Élections sénatoriales. - Procès-verbaux d'élection des délégués et des suppléants (1876-1884).
1K 4. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1863-1892).
1K 5. Conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1895).
1K 6. Conseillers provinciaux. - Procès-verbaux d'élection (1848-1859).
1K 7. Maires, syndics, adjoints, conseillers communaux, conseillers municipaux. - Nomination, élection, installation : arrêtés, actes consulaires, procès-verbaux d'élection, procès-verbaux d'installation, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives (1789-1912).
Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
2K 1. Garde champêtre. - Nomination et prestation de serment : acte consulaire (1823). -

1789-1945