E-dépôt 122 39 -

Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
1D 12. Extraits de délibérations, arrêtés du...

Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
1D 12. Extraits de délibérations, arrêtés du préfet, correspondance (15 septembre 1820-9 novembre 1836). 1 registre .
2D 1. Arrêtés, comptes-rendus de séances, déclarations de fidélité à la République (An IV). 1 cahier .
2D 2. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, adjudications de biens et de travaux communaux, cahiers des charges, baux (An VIII-1817). 1 registre .
2D 3. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, adjudications de biens et de travaux communaux, cahiers des charges, baux (1817-1822). 1 registre. -

An IV-1836