E-dépôt 122 76 -

1I 1. Police locale. - Registre d'inscription de déclaration et de plaintes diverses...

1I 1. Police locale. - Registre d'inscription de déclaration et de plaintes diverses (1837-1864). 1 cahier .
1I 2. Police locale. - Délits de pâturage, délits forestiers, de chasse, vols, crimes et suicides, infractions diverses : procès-verbaux du garde-champêtre, rapports, instructions, correspondance (1814-1945).
1I 3. Police locale. - Procès-verbaux de gendarmerie (1886-1906).
1I 4. Fêtes et cérémonies. - Organisation et déroulement : délibérations, instructions, correspondance (An XIII-1945).
1I 5. Courses automobiles, motocyclistes et cyclistes. - Organisation des courses, passage à Saint-Vallier, mesures de police : délibérations, instructions, correspondance (1899-1927).
1I 6. Lieux publics. - Bars, restaurants, hôtels, cinémas et bals : demandes d'ouverture, autorisation de fermeture tardive, de réunions, instructions, plaintes, correspondance (1806-1938).
1I 7. Concours de boule. - Règlement. (1875).
1I 8. Chiens et chats errants, police de la rage. - Mesures de prévention, rapports relatifs à des animaux suspects, instructions, correspondance (1812-1942).
1I 9. Police des inhumations et des cimetières. - Avis de transport de corps. Règlementation des inhumations : arrêtés, instructions, correspondance (1866-1909).
1I 10. Police de la circulation et du stationnement. - Règlementation : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, instructions, correspondance (1875-1926).
1I 11. Sinistres, incendies, accidents. - Rapports, délibérations, décomptes du coût des secours (personnel et matériel), instruction, correspondance (1923-1945).
1I 12. Gardes particuliers. - Arrêtés de nominations, instructions, correspondance (1826-1913).
1I 13. Police rurale. - Réglementation du pacage et des usages forestiers et ruraux : arrêtés, règlements communaux, délibérations, instructions, pétitions, correspondance (An XII-1943). -

An XII-1955