E-dépôt 122 84 -

1K 6. Listes électorales. - Commission de révision : désignation des membres (1850-1938).
1K 7....

1K 6. Listes électorales. - Commission de révision : désignation des membres (1850-1938).
1K 7. Plébiscites et référenda. - Procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1852, 1870).
1K 8. Élections sénatoriales. - Procès-verbaux de désignation des délégués sénatoriaux (1902-1938).
1K 9. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (lacunes 1883 - 1901) (1852-1936).
1K 10. Élections au Conseil général. - Canton de Saint-Vallier : procès-verbaux de recensement général des votes (lacunes 1882 - 1903) (1848-1939).
1K 11. Élections au conseil d'arrondissement. - Canton de Saint-Vallier : procès-verbaux de recensement des votes (lacune 1872 - 1900) (1848-1937).
1K 12. Élections au conseil d'arrondissement. - Commune de Saint-Vallier : procès-verbaux des opérations électorales (lacunes 1878 - 1900) (1852-1937).
1K 13. Conseil municipal. - Maires, adjoints, conseillers municipaux : arrêtés de nomination, instruction, correspondance (An X-1814).
1K 14. Conseil municipal. - Maires, adjoints, conseillers municipaux : arrêtés de nomination(1816-1853). -

An X-1939