Notice descriptive
E-dépôt 122 86/2 - 1L 3. Comptes d'administration du maire : délibérations. - An XIV-1813
Présentation du contenu :
Lacunes : an XIV - 1806, 1813.
Communicabilité :
Immédiate
Commentaire sur l'incommunicabilité :
1811, 1812, 1815 incommunicables avant restauration
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
