E-dépôt 122 104 -

1N 1. Terrains communaux. - Mises à ferme et locations : instructions, délibérations, cahiers...

1N 1. Terrains communaux. - Mises à ferme et locations : instructions, délibérations, cahiers des charges, baux et procès-verbaux d'adjudication, correspondance relatifs aux pâturages de la Moute et de Clos Renoux (1792-1906), aux terrains soumis aux droits de la tasque (1792-1849), aux pâturages du "Defens" (1844-1862), aux pâturages de Préredon (1838), aux pâturages de Léouvière (1847), aux pâturages et parcelles du "Grand Pré" (1908), aux pâturages du Clos de Guignon et de Castellar (1921).
1N 2. Terrains communaux. - Ventes, échanges, achats de terrains : instructions, correspondance, délibérations, actes, plans, procès-verbaux d'enquête et d'estimation. (1839-1929).
1N 3. Terrains communaux. - Achat du Grand Pré à Joseph Jouan : arrêté, plans, délibérations (1908 - 1909). Droits d'usage de particuliers dans le Grand Pré (1791 - 1894).
1N 4. Terrains communaux. - Donation par Alcène Olivier d'une maison et de bois, vente de ces biens par la commune, achat de terrains provenant de la succession vacante de Décène Olivier : délibérations, correspondance. Contentieux avec les époux Bérard : correspondance (1903-1927). -

1791-1944