E-dépôt 122 105 -

Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
1N 5. Terrains communaux. - Donation par Gotthold...

Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
1N 5. Terrains communaux. - Donation par Gotthold Hauri d'une parcelle au quartier de la Croix de Cabris ou de Défens : instructions, délibérations, plans, actes, correspondance (1938).
1N 6. Terrains communaux. - Bornages et délimitations : différents avec divers propriétaires : procès-verbaux de bornage, instructions, correspondance (An V-1896).
1N 7. Terrains du domaine de la Malle. - Bornage et délimitation du domaine de la Malle appartenant au sieur Euzière : instructions, procès-verbaux de délimitation de Saint-Vallier et des communes environnantes, délibérations, correspondance (An XIII-1817).
1N 8. Produits des terrains communaux. - Fleurs de lavande et plantes aromatiques : instructions, adjudications, cahiers des charges, baux, délibérations, correspondance (An VIII-1941).
Sous-série 2 N. - Bois.
2N 1. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications, ventes et délivrances de coupes : instructions, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux, délibérations, correspondance (1808-1944). -

An V-1944