E-dépôt 122 107 -

Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
2N 4. Forêt communale de Clos-Raynoux. - Bornage et...

Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
2N 4. Forêt communale de Clos-Raynoux. - Bornage et délimitation de la forêt et des propriétés Subissareta : instructions, délibérations, procès-verbaux, correspondance (1845-1856).
2N 5. Récolte des truffes. - Mise à ferme et adjudications : instructions, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, baux, correspondance (1853-1916).
2N 6. Chasse. - Location de la chasse sur le territoire communal : traités, délibérations, instructions, correspondance (1838 - 1936).
Sous-série 3 N. - Eaux.
3N 1. Sources de Préredon. - Amélioration du captage de la source par des fouilles effectuées par le sieur Puverel, convention avec le même pour délivrance des eaux à la commune (1793). Acquisition du pré de Félix Puverel et de ses sources : instructions, actes, expertises, délibérations, correspondances (1833 - 1834). Amélioration de captage (1856).
3N 2. Sources de Thiey. - Acquisition de la source de Jean Robert d'Escragnolles : ordonnance royale, acte notarié, délibérations, instructions (1817-1818).
3N 3. Sources du Ferrier et de Castellas. - Acquisition des terrains du sieur Jean Ricord pour les sources de Castellas : instructions, actes, délibérations, plans, procès-verbal d'estimation, correspondance (1900 - 1904). Projet d'achat de la source du Ferrier au même (1888).
3N 4. Sources. - Recherches de sources et études hydrauliques : instructions, délibérations, rapports d'experts, correspondance (1822-1934).
3N 5. Puits et abreuvoirs. - Usurpation des eaux du puits de Fabron (an XI). Echange de parcelles avec Julien Carlavan pour le puits de Roquebaron (1861 - 1862). Différend relatif au puits des Crots (1927).
3N 6. Irrigation. - Réglementation communale, différends avec des particuliers : délibérations, pétitions, instructions, correspondance (1825-1854).
3N 7. Force hydraulique. - Cession de terrain et des eaux de la Fontaine des Prés en faveur du sieur Fabreguette pour la construction de son moulin à farine : instructions, arrêtés d'autorisations, délibérations, expertises, correspondance (1843). Cession de terrain et autorisation d'établir un moulin à farine et un foulon sur les bords de la Siagne en faveur de Claude Robert d'Escragnolles : instructions, arrêté d'autorisation, estimation, délibérations, correspondance (1852 - 1853).
Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
4N 1. Fours à pain. - Affermage des haut-four et bas-four : instructions, délibérations, adjudications, cahiers des charges, correspondance (1863-1936). -

1793-1936