E-dépôt 122 117 -

1Q 1. Administration et gestion : instructions, circulaires, correspondance (An X-1864).
1Q 2....

1Q 1. Administration et gestion : instructions, circulaires, correspondance (An X-1864).
1Q 2. Bureau de bienfaisance, hospice civil. - Constitution du bureau de bienfaisance de Saint-Vallier à partir des biens de l'ancienne confrérie du St Esprit : instructions, délibérations, copies d'actes de propriétés, réclamation relative à la perte des biens lors de la Révolution, correspondance (An X, an XI-1831).
1Q 3. Commission administrative : délibérations, comptes, états de secours (1807-1829). 1 registre .
1Q 4. Commission administrative : délibérations (1829-1845). 1 cahier .
1Q 5. Commission administrative : délibérations, contient un tableau des membres (1840 - 1865).1 cahier. -

An X-1864