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Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
1Q 18. Bureau de...

Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
1Q 18. Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : instructions, arrêtés d'autorisation, actes notariés, délibérations, correspondance relatifs aux dons et legs de : Rouquier épouse Meyffred (1852 - 1853), Antoine Courmes (1853), Jean-Baptiste Alziary (1863 - 1864), Anne-Claire Gasq veuve Cavalier (1866), Antoine Roustan (1868), Jean-Joseph Giraud (1874 - 1875), Marie Roustan veuve Autran (1883 - 1890), Madeleine Courmes (1883 - 1893), Mélanie Simon veuve Jacquemin (1889), Daver veuve Court (1892 - 1894).
1Q 19. Bureau de bienfaisance. - Biens immobiliers : fours à pain d'Aups possédés en indivis, partage des revenus, projet d'aliénation, aliénation : instructions, délibérations, pièces comptables, correspondance (1808-1833).
1Q 20. Bureau de bienfaisance. - Biens immobiliers : champs du Vallon, legs de cette propriété par Pierre Joseph Porre, mise à ferme, vente : instructions, délibérations, acte notarié, arrêtés, adjudications, correspondance (1836 - 1890). Echange d'immeuble : arrêtés d'autorisation, délibérations, plans, correspondance (1914 - 1917).
1Q 21. Bureau de bienfaisance. - Secours accordés par le bureau et secours accordés au bureau, secours extraordinaires du comité de bienfaisance du canton, listes des indigents secourus, cas particuliers, aides de l'administration : instructions, états communaux, délibérations, avis de subvention, correspondance (1812-1927).
1Q 22. Générosité publique. - Quêtes, souscriptions, journées nationales de solidarité, organismes d'aides et assistance : instructions, états des sommes recueillies, des subventions communales, correspondance (1940-1944).
Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
3Q 1. Aliénés. - Placements en hôpital, surveillance, aide et secours : instructions, dossiers individuels, correspondance (1841-1939).
3Q 2. Aveugles, Hôpital des Quinze-Vingts. - Placements, aides et secours : instructions, dossiers individuels, correspondance (1824-1910).
Sous-série 4 Q. - Institutions diverses.
4Q 1. Caisses d'assurances Agricoles Mutuelles contre l'incendie, la mortalité du bétail, les accidents. - Statuts, membres, organisation : délibérations, instructions, correspondance (1930-1931).
Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
5Q 1. Aides à la natalité. - Primes à la natalité, femmes en couches, allaitement : instructions, états nominatifs, correspondance (1936-1940). -

1808-1944