E-dépôt 123 75 -

4O 7. Chemin vicinal simple n° 1. - Travaux de redressement : actes administratifs de cession...

4O 7. Chemin vicinal simple n° 1. - Travaux de redressement : actes administratifs de cession amiable (1870).
4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Saint-Cézaire à Mons. - Travaux d'amélioration : rapports de l'agent-voyer, plan d'ensemble, évaluation sommaire des travaux à exécuter, extrait de carte (1884).
4O 9. Chemin d'exploitation des Veillans. - Avant-projet : extrait de la carte d'état-major, plans, profils, ouvrages d'art, devis, mémoire explicatif, état parcellaire (1927).
5O 1. Adduction des eaux de la source du Brusquet. - Construction d'une conduite : lettres-circulaires (1806).
5O 2. Fontaine dite Font d'Ami. - Travaux de réparations : devis, soumission, instruction, plan aquarellé (1853).
5O 3. Fontaine du Brusquet. - Plan aquarellé (1849). Fontaine principale : plan aquarellé (1868). Fontaine monumentale : dessin (1871).
5O 4. Établissement d'une conduite et d'une borne fontaine le long de l'ancien chemin de grande communication N° 5 : plan et profil en long (1894).
5O 5. Conduite d'eau de la source de Bérard. - Travaux de réparations : convention entre la commune et les propriétaires (1897). 1 pièce .
5O 6. Canal Belletrud (syndicat des 5 communes Saint-Cézaire sur Siagne, Cabris, Spéracédès, le Tignet, Peymeinade). - Constitution et fonctionnement du syndicat : correspondance, extraits des registres des délibérations de la commune, devis, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, registre de souscription, cahier de réclamations, extraits des registres des délibérations du syndicat, situation financière des communes, état des sommes à verser à la caisse du syndicat, rapports, comptes administratifs du président du syndicat, budgets, procès-verbal de l'assemblée générale du 14 octobre 1932, extraits des délibérations du conseil général (1920-1938). -

1806-1938