E-dépôt 123 82 -

Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
1Q 8 Pièces...

Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
1Q 8 Pièces justificatives de comptes (1840).
1Q 9 Registre d'enregistrement des mandats (1934-1952).
1Q 10 État des personnes qui ont droit aux secours de la République (an II). 1 pièce .
1Q 11 Hospices. - Loi du 16 vendémiaire an V sur les hospices civils, pétition relative a l'hospice (s.d; v. l'an XIII).
1Q 12 Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : actes notariés, ordonnances royales, signification d'actes, circulaires, extraits des registres des délibérations du bureau de bienfaisance, arrêté préfectoral (1824-1855).
Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
5Q 1. Enfants trouvés. - États nominatifs (1824-1825).
5Q 2. Protection des enfants du premier âge. - Registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1881-1933).
5Q 3. Protection des enfants du premier âge. - États nominatifs des enfants d'un jour à 2 ans placés en nourrice en sevreuse ou en garde (1899-1906). -

An II-1952